Le site B2BA Architectes (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://b2barchitecture.com est édité par B2BA (ci-après « l’Editeur »), entreprise dont le siège social est situé avenue Saint-Maurice, 34250 Palavas-les-Flots, agence@b2barchitecture.com, n°SIREN 901607903

Directeurs de la publication : Pauline Barbat et Laurianne Bédouin Contact :  ; agence@b2barchitecture.com

Le Site est hébergé par OVH, SASU dont le siège social est situé 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France, joignable par le moyen suivant : https://www.ovhcloud.com.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.